Calendrier des activités 17 Octobre 2022 dans Autres Calendrier des activités de loisir, culture et tourisme à Port-Daniel-Gascons Lire la suite
RÈGLEMENT 2017-11 – décrétant les règles de contrôle et de suivis budgétaires 22 Septembre 2022 dans Autres Lire la suite
Rapport d’analyse de vulnérabilité 2020 (source d’alimentation en eau potable) 31 Mai 2022 dans Autres Lire la suite
Règlement numéro 2021-02 modifiant le règlement 2018-05 gestion contractuelle 27 Mai 2021 dans Autres Lire la suite
règlement numéro 2018-05 sur la gestion contractuelle 17 Juillet 2018 dans Autres REGLEMENT-2018-05.pdf 767 kB Lire la suite
Politique de gestion des contrats 10 Octobre 2017 dans Autres Politique_gestion_contractuelle.pdf 353 kB Lire la suite
